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ZI de Campigneulles-les-Petites 62170 Montreuil-sur-Mer / 03 21 90 15 15 / contact@editionshenry.com

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Libert Béatrice : La marmite de la mar.11,37

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Pinchedé Huguette : Rêves d'un abécéda.11,37

11,37
Macquet Roland : Le Mystère de la Comb.11,37

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Conditions générales de vente :



Art 1 -Champ d'application

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site internet des Editions Henry



Art 2 - Commande

Vous pouvez passer vos commandes

- sur Internet : www.editionshenry.com

- par courrier, à l'adresse : Editions Henry Parc d'activités 62170 Montreuil

Les commandes sont enregistrées par les Editions Henry. La livraison des commandes tient lieu de confirmation et les livres commandés sont expédiés à l'adresse indiquée par le client.

Tout risque, notamment de perte, sera pris en charge par le client au moment de la livraison. Les publications, même expédiées FRANCO, voyagent aux risques et périls du destinataire. Les Editions Henry feront diligence dans les meilleurs délais des commandes enregistrées, toute date d'expédition ou de livraison n'étant donnée par les Editions Henry qu'à titre indicatif.

Dans l'hypothèse d'une rupture de stock des publications, les Editions Henry feront de leur mieux pour satisfaire les commandes aussi équitablement que possible, compte-tenu de l'ensemble des circonstances.

Sera seul compétent, en cas de litige de toute nature ou de contestation relative à la commande, le tribunal de commerce de Boulogne sur mer.



Art 3 - Disponibilités

Des titres à paraître peuvent être proposés sur le site en pré-commande. Ils sont alors expédiés dès la mise en vente.

L'offre est conditionnée à la disponibilité des titres et d'éventuelles ruptures de stock ne sauraient, en conséquence, nous être imputées. Chaque client est informé par courrier des produits non disponibles.



Art 4 - Prix

Les prix indiqués en € sont reportés nets, hors frais de port.

Les livres sont vendus dans le respect des dispositions applicables et plus particulièrement de la loi LANG sur le prix unique du livre, ce dernier, hors frais de port, étant fixé par l'éditeur. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Pour toute livraison extérieure à la France métropolitaine, les éventuels frais de douane ou taxes locales restent à la charge du destinataire.



Art 5 - Frais de port

Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation, d'emballage et d'affranchissement. Ils sont forfaitaires, composés d'une partie fixe et d'une partie en fonction du nombre et du poids des articles commandés. Au delà de trois kilogrammes, nous consulter.

Seuls, la zone géographique et le mode d'expédition choisi par vous-même en font varier le montant.



Art 6 - Paiement

Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garanties de sécurité.

Vous pouvez règler :

1 - avec votre carte bancaire, par le biais du site Paypal. Cochez la case, puis suivez les instructions,
2 - par chèque à l'ordre des Editions Henry. Choisissez paiement par chèque dans le processus de commande, puis suivez les instructions. Vous devez adresser votre chèque, au dos duquel vous aurez reporté le numéro attribué en fin de commande, à l'adresse suivante : Editions Henry Parc d'activités 62170 Montreuil sur mer.

L'encaissement du chèque est réalisé à la commande. Si l'acquéreur choisit de régler par chèque, la commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence.



Art 7 - Livraison

Que vous commandiez de France ou de l'étranger, nous vous livrons à domicile. Le délai de livraison comprend le temps de préparation auquel s'ajoute le temps d'acheminement. Aussi, les délais ne sont qu'indicatifs et ne constituent pas un délai de rigueur et les Editions Henry ne pourront voir leur responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock.



Art 8 - Garanties - Retours - Remboursements

Les articles fournis par Editions Henry sont neufs et garantis contre tout défaut. Ils sont identiques à ceux du commerce traditionnel. S'il arrivait qu'un article soit défectueux, nous nous engageons à l'échanger, sous réserve qu'il nous soit retourné dans son emballage d'origine et accompagné de la facture correspondante dans les quinze jours suivant la réception du colis à Editions Henry Parc d'activités 62170 Montreuil sur mer. Au terme de ce délai de quinze jours, les produits livrés seront réputés conformes à la commande et acceptés par l'acquéreur.



Art 9 - Protection de vos données personnelles

Les informations qui vous seront demandées sont, pour certaines, signalées comme telles, nécessaires pour traiter et exécuter vos demandes, et, pour d'autres, utiles pour vous connaître et améliorer les services qui peuvent être proposés sur le site.



Art 10 - Responsabilités

Les livres proposés répondent à la législation française en vigueur et les Editions Henry déclinent toute responsabilité si le livre ne respecte pas la législation du pays de livraison (censure, interdiction d'un titre, d'un auteur...). Les Editions Henry se dégagent de toute responsabilité en cas d'inexécution du contrat due à un cas de force majeure (grève, incendie, inondation...).



Art 11 - Droits applicables

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français, le tribunal sera celui du ressort de Boulogne sur mer.



Art 12 - Acceptation de l'acquéreur

Les présentes conditions générales de vente, ainsi que les tarifs, sont expressément agréés et acceptés par l'acquéreur qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.



Les présentes conditions sont modifiables à tout moment, sans préavis, par les Editions Henry